Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacapelle-del-Fraisse (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Lacapelle-del-Fraisse (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Lacapelle-del-Fraisse (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1913-1939) ; travaux : construction (1912-1938).

Cote : 2 S 2524

Période : 1912 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens.

Cote : 2 S 154

Période : 1931 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Prunet. - Biens : permissions de voirie (1852-1861). Lafeuillade-en-Vézie. - Biens : permissions de voirie (1865) ; travaux (1840). Lacapell...

Cote : 2 S 257

Période : 1837 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vic-sur-Cère. - Biens : acquisitions (1904-1939), aliénations (1914-1939), indemnités pour dommages aux propriétés (1939), permissions de vo...

Cote : 2 S 502

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vézac. - Biens : acquisitions (1904-1906), permissions de voirie (1905-1939) ; travaux : construction (1904). Labrousse. - Biens : permissio...

Cote : 2 S 2277

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Région du Veinazès : Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-Faisse, Ladinhac, Marcolès, Montsalvy, Mourjou, Sansac-Veina...

Cote : 8 S 125

Période : 1924 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 11, Aurillac - Rodez (Aveyron) par Lacapelle-del-Fraisse et Cassaniouze (ancien G.C. 9, des rives du Lot à Lafeuillade-en-Vézie, puis 6, ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route. - Direction, état, route (1860-1861) ; biens : acquisitions (1852), permissions de voirie (1856-1903) ; travaux : cons...

Cote : 2 S 1394

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : permissions de voirie (1860-1903). Sansac-Veinazès. - Biens : permissions de voirie (1861-1873). Sénezergue...

Cote : 2 S 1395

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 8.

Cote : 9 S 77

Période : 1894 - 1933

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Lacapelle-del-Fraisse (Cantal, France)

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