Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

Source :

GeoNames : Avenue Victor Hugo (Île-de-France, Paris)

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Procès-verbal d'ouverture de la liquidation des reprises de Marie Marguerite Crouzet, épouse Pierre Léon Tourrette demeurant au 45 avenue Vi...

Cote : MC/ET/VIII/1848

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Bail avec promesse de vente par la Compagnie Foncière de France et d'Algérie, place de l'Opéra, n° 4, au profit de la société anonyme des te...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1201

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Marie GAMARD, 16 septembre 1864 - 8 février 1893 (étude XXXVIII)
Bail par André Léon Amédée Tardieu, propriétaire, et Élisabeth Marguerite Blot, son épouse, 26, avenue de Messine, à Jean-Baptiste Augé, cré...

Cote : MC/ET/LIX/952

Période : 1901 - 1913

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 24 janvier 1916 de Marius Lambert Granjon (1892-1917), ouvrier tapissier, demeurant 132 a...

Cote : MC/ET/XLVIII/1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste Adrien DUFOUR, 22 décembre 1910 - 31 décembre 1940 (étude XLVIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 3 août 1914 de Max Henri Alfred Antoine Clicquot de Mentque (1892-1914), demeurant 138 av...

Cote : MC/ET/XLVIII/1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste Adrien DUFOUR, 22 décembre 1910 - 31 décembre 1940 (étude XLVIII)
Traité entre Clément Legoueix, négociant en bois et charbons, 119, avenue Victor-Hugo, et Joséphine Maria Despeiroux, son épouse, et la soci...

Cote : MC/ET/LIX/935

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Vente par la Société Foncière Lyonnaise, représenté par son directeur, Gabriel François Jules Jonquière, demeurant 5, rue Louis-David, à Vic...

Cote : MC/ET/XVI/1403

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Marie Alphonse Vincent Léon Daudet, interne provisoire des hôpitaux de Par...

Cote : MC/ET/XVI/1448

Période : 1891 - 1891

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)
Successions Dumesnil, Durantel, Dusuzeau.

Cote : MC/DC/LXXXI/38

Période : 1834 - 1921

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXI (1709-1945)
Dépôt des statuts de la société anonyme "Électroloutre", par Jacques Eger, ingénieur, demeurant 184, avenue Victor Hugo, ayant pour objet l’...

Cote : MC/ET/XLVIII/1720

Période : 1914 - 1923

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste Adrien DUFOUR, 22 décembre 1910 - 31 décembre 1940 (étude XLVIII)
Vente par la société d'assurance l'Urbaine, rue Le Peletier, n° 8, à la Compagnie Foncière de France et d'Algérie, place de l'Opéra, n° 4, l...

Cote : MC/ET/XXXVIII/1201

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Marie GAMARD, 16 septembre 1864 - 8 février 1893 (étude XXXVIII)
Décharge de legs par Paul Augustin Marie Dominique Olivier marquis de Fleury, sans profession, 150, avenue Victor-Hugo, demeurant actuelleme...

Cote : MC/ET/LIX/927

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Procuration par M. le vicomte Odon Henri Edmond de Castillon Saint-Victor, attaché d’ambassade, 113, avenue Victor Hugo, à Paul Émile Charle...

Cote : MC/ET/LIX/932

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Cailloux, Riebel et Cie (société) ; Cartoucherie française (société de la) ; Chambre syndicales ourvrières parisiennes ; Charbonnages de Lav...

Cote : MC/DC/XII/209

Période : 1834 - 1916

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Inventaire après décès de Victor Marie Hugo, dressé entre le 5 juin 1885 et le 26 février 1887 dans son hôtel particulier situé au 50 avenue...

Cote : MC/RS//587

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave GATINE, 18 novembre 1862 - novembre 1893 (étude XVI)
Vente par Amand Henri Le Vasseur, libraire éditeur, et Angélique Joséphine Adèle Marie Pilon, son épouse, demeurant à Paris, avenue Victor H...

Cote : MC/ET/XXXV/1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Paul Edmond TOURILLON, 10 mars 1877 - 19 septembre 1899 (étude XXXV)
Mainlevée d'inscription hypothécaire par Louis Roger Du Val, comte Du Manoir, propriétaire, demeurant 123, rue de Lille, au profit de Caroli...

Cote : MC/ET/XCVII/1118

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel Jean TANDEAU de MARSAC, 2 février 1858 - 30 juin 1890 (étude XCVII)
Déclaration de souscription et de versement de la société anonyme "Office général de la cinématographie française" ayant pour objet la fabri...

Cote : MC/ET/XXIII/1967

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest Marie Joseph LEGAY, 14 mai 1902 - 27 novembre 1935 (étude XXIII)
Vente par Jeanne Louise Victorine Pillas veuve de Henri Eugène Gache et Henri Camille Gache, professeur, avenue Victor Hugo, n° 201, à Alexa...

Cote : MC/ET/LXXX/702

Période : 1888 - 1888

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant HOCQUET, 15 mars 1873 - 7 décembre 1899 (étude LXXX)

Paris (Paris, France) -- Avenue Victor-Hugo

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