Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Villeneuve (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Villeneuve

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Villeneuve. 1990-2013

Cote : 1344 Presse 1

Période : 1990 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Autres communes

Cote : B 17

Période : 1611 - 1784

Fonds : Répertoire numérique des archives de l'hôpital de Trévoux
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Villeneuve ; Chapelle de Chanteins

Cote : D/1996/25/11-25

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Ars-sur-Formans, Villeneuve, Savigneux, Chaleins

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial d'Ars-sur-Formans, Villeneuve, Savigneux, Chaleins. 1960-1986

Cote : 1623 Presse 1

Période : 1960 - 1986

Fonds : Bulletins paroissiaux
Études de Villeneuve

Cote : 8 U 274

Période : 1801 - 1888

Fonds : Officiers publics et ministériels
Villeneuve.

Cote : 154 J 94

Période : 1980 - 2010

Fonds : Fonds Henri Barthoux
T - V

Cote : 5 V 34

Période : 1807 - 1902

Fonds : Fabriques
Section ZD : feuille 1

Cote : 1644 W 10

Période : 1969 - 1969

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré

Villeneuve (Ain, France)

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