Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Misérieux (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Misérieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Misérieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Mizérieux

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Mizérieux : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Canton de Trévoux : premiers refus

Cote : 13

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Canton de Trévoux

Cote : 8

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Trévoux, Saint-Bernard, Saint-Didier-de-Formans, Toussieux, Ars-sur-Formans, Misérieux, Sainte-Euphémie, Savigneux, Villeneuve, Civrieux, Ma...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Trévoux, Saint-Bernard, Saint-Didier-de-Formans, Toussieux, Ars-sur-Formans, Misérieux, Sainte-Euphémie, Savigneux, V...

Cote : 1624 Presse 1-2

Période : 1987 - 2006

Fonds : Bulletins paroissiaux
Mei - Monthieux

Cote : 5 V 28

Période : 1798 - 1904

Fonds : Fabriques
Misérieux

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Misérieux. 1998-2003

Cote : 1171 Presse 1

Période : 1998 - 2003

Fonds : Bulletins municipaux
RAMBAUD Antoine, notaire à Mizérieux

Cote : 3 E 10711-10713

Période : 1610 - 1636

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Misérieux (Ain, France)

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