Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villebois-les-Pins (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Villebois-les-Pins (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Villebois (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

204 contenus liés

DU ROCHAT, Claude Antoine

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
1856

Cote : 6 M 516

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 516

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 516

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1926

Cote : 6 M 516

Période : 1926 - 1926

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
18 mars-3 juin 1657

Cote : 3 E 24536

Période : 1657 - 1657

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
29 janvier 1689-1692

Cote : 3 E 24689

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 24737-24739

Période : 1699 - 1709

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
24 avril 1701-14 septembre 1704

Cote : 3 E 24738

Période : 1701 - 1704

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
DUROCHAS Philibert, notaire à Seillonnaz, puis Villebois (1704)

Cote : 3 E 24748-24757

Période : 1700 - 1744

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu

Villebois-les-Pins (Drôme, France)

204 contenus liés

Liens