Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villecresnes (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames : Villecresnes (Île-de-France, Val-de-Marne)

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Villaret-Joyeuse (famille) (Versailles). - Villelain de Sainte-Marthe (Etienne Barthélémy) (Orcemont). - ...

Cote : 5Q 266

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Monnot (Chartier, veuve). - Montagnac (marquis de). - Montaigu ou Montagu (Charles François Louis Antoine ...

Cote : 5Q 248

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Inventaire après décès : Bremont de La Rochenard dit Beaulieu, Jean-François

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Villecresnes

Cote : 3Q 99

Période : 1793 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour la vente de l'église et du presbytère ; rejet.

Cote : 3Q 99

Période : 1793 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Demande en relèvement du prix du gaz, communes de Palaiseau à Villepinte

Cote : 5 K 141

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, Elections municipales, sénatoriales, Conseil d'arrondissement1904-1907

Cote : 5 K 267

Période : 1904 - 1907

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Carte topographique de la capitainerie royale de Sénart avec ses environs, dessiné par le sieur Philippe de ...

Cote : FR/FR-AD078/A 257

Période : 1741 - 1741

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Distribution de gaz, Le Vésinet et Villecresnes

Cote : 5 K 138

Période : 1896 - 1926

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Villecresnes (Val-de-Marne, France)

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