Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouy (Oise, France)

Source :

GeoNames :
Mouy (Hauts-de-France, Oise) - commune
Mouy (Hauts-de-France, Oise) - lieu habité

40 contenus liés

Mouy (Oise)

Cote : CP/F/1a/2002/239

Période : 1834 - 1834

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Ara : fabrication des antennes de télévision. / Studiotechnic : production. Paul. A. Papa : réalisation. Ph. Fresco : images. P. Loray : com...

Cote : 7 AV 1047

Période : 1960 - 1965

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
"Eclatement de grenades au champ d'expériences de Mouy (?)".

Cote : 115 FI 160

Fonds : Fonds Théodore et Jean Dejou
Inventaire après décès de René Marvoyer. A la requête de François Auguste Leroy, demeurant à Mouy (Oise), logé à Paris, rue du Bac, n°51, co...

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand DUCLOUX, 8 juin 1841 - 16 juin 1875 (étude XXVI)
LEFEBVRE, Pierre

Cote : V/1/342

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Fonds Joseph Arribat (1890-....), maréchal des logis au 1er régiment de Hussards : carnet de guerre manuscrit (8 septembre 1917 - 11 novembr...

Cote : 28 PRI 2

Période : 1917 - 1918

Fonds : Archives numérisées de complément
Mouÿ (château de) en Picardie § Inventaire après décès de Marie Marguerite Legendre, veuve d'Antoine Crozat pièce annexe : Etat des meubles

Cote : MC/ET/XXX/287

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François DESMEURE, 19 mai 1727 - 4 avril 1756 (étude XXX)
Transports de droits successifs par Henri Joseph Boulet, propriétaire, et Joséphine Victoire Barbier, son épouse, Mouy, à Maria Jéline Palmy...

Cote : MC/ET/CXIV/419

Période : 1873 - 1873

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Mouy

Cote : F/3(II)/OISE/22

Période : 1795 - 1796

Fonds : Intérieur ; Direction de l’administration départementale et communale. Aménager le territoire au XIXe siècle : index géographiques (XIXe)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 3 août 1914 de Marie Barthelemy Emile Barbut (1875-1918), marchand de métaux, domicilié 1...

Cote : MC/ET/LXXXIX/2365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Hyacinthe Albert PLOIX, 22 juillet 1909 - 31 décembre 1938 (étude LXXXIX)

Mouy (Oise, France)

40 contenus liés

Liens