Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bruyères-le-Châtel (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Bruyères-le-Châtel (Île-de-France, Essonne) - commune
Bruyères-le-Châtel (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Breuillet (1875-1883), Bruyères-le-Châtel (1851-1873)

Cote : 3O 337

Période : 1851 - 1883

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Mariage d'Abel Jean Henry Dufresne, avocat, 17, rue de Verneuil, avec Alexandrine Isabelle Carré, demeurant à Bruyères-le-Chatel.

Cote : MC/ET/XLVI/736

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de maison et terres labourables à Bruyères-le-Chatel par Adélaïde Françoise Lelièvre de La Grange, veuve de Jean Louis Mathevon de Cur...

Cote : MC/ET/XLVI/736

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente du domaine et château de Bruyères-le-Châtel par Jean Michel Maximilien Villers, architecte, à Armand Jean-Baptiste Théodore Charlet.

Cote : MC/ET/XLVI/766

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de maison à Bruyères-le-Chatel, près l'église, par Adélaïde Hégésippe Delagarde et François Delagarde, entrepreneur de bâtiments, à Ar...

Cote : MC/ET/XLVI/782

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Bruyères-le-Châtel

Cote : 3Q 11

Période : 1795 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour maison du vicariat et dépendances. Pour 7 arpents de terres provenant des religieux de St ...

Cote : 3Q 11

Période : 1795 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
ARPAJON. - Jean-Charles Gidoin : minutes (An VI - An VII).

Cote : 2E23/70

Période : 1797 - 1799

Fonds : 2E23 étude notariale d'ARPAJON II - 1er versement (1656-1880)
Abbaye des Vaux-de-Cernay

Période : 1118 - 1900

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Bruyères-le-Châtel (Essonne, France)

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