Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vic-sur-Seille (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Vic-sur-Seille (Grand Est, Moselle) - commune
Vic-sur-Seille (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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BAUQUEL, Jean Claude

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
HAQUARD, Nicolas

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DENAY, Charles

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
THIRIET, Claude Joseph

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
HAQUARD, Nicolas

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
1824

Cote : Dossier 1

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
1825-1828

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Inventaire et chartrier.

Cote : 37 H 3

Période : 1741 - 1742

Fonds : Clergé régulier
Mense conventuelle.

Cote : 11 H 6

Période : 1702 - 1771

Fonds : Clergé régulier
Contrat de mariage entre honnête personne Antoine Mariez, bourgeois de Paris, maître barbier chirurgien, demeurant rue de la Grande Truander...

Cote : MC/ET/CV/53

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)

Vic-sur-Seille (Moselle, France)

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