Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villemoisson-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Villemoisson-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Villemoisson-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, conseil d'arrondissement, commission technique 1901-1904

Cote : 5 K 266

Période : 1901 - 1904

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
SERMAISE à VILLIERS-SUR-ORGE.

Cote : 883W/16

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
SERMAISE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Cote : 883W/32

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Villemoisson-sur-Orge (Essonne) - Centre d'archives de la ville de Paris.

Cote : F/2000/11/5-45

Période : 1983 - 1983

Fonds : Travaux sur des monuments par Philippe Canac (1928-2018), architecte des bâtiments civils et palais nationaux
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Pa...

Cote : 79J60/6

Période : 1598 - 1841

Fonds : FONDS DE COURCEL
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, historique. - Notes manuscrites extraites de l'Histoire de la généralité de Paris (1759), du Recueil du Lauragais (17...

Cote : 79J71/1

Période : 1757 - 1864

Fonds : FONDS DE COURCEL
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, culte. - Extrait des registres du décès de Marie Marguerite de La COMBLE (1810), imprimé intitulé S O S Villemoisson-...

Cote : 79J71/2

Période : 1810 - 1960

Fonds : FONDS DE COURCEL
Villemoisson-sur-Orge, actes notariés.

Cote : 79J71/3

Période : 1643 - 1774

Fonds : FONDS DE COURCEL
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, correspondance. - BOUCHER : une lettre (1782), correspondance de Louis François cardinal de BAUSSET, évêque d'Alais,...

Cote : 79J71/4

Période : 1782 - 1825

Fonds : FONDS DE COURCEL

Villemoisson-sur-Orge (Essonne, France)

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