Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agel (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Agel (Occitanie, Hérault) - commune
Agel (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Syndicat de la Thongue, perception de Servian (1912-1940) ; syndicat des chemins d'exploitation de Maras à Soumartre, commune de Faugères (1...

Cote : 7 S 773

Période : 1913 - 1940

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (1800-1940)
Agde : François Roqueblave (n°122, 1972-1981) ; Sablières Agathoises (n°95, 1972-1981) ; Solep (n°21, n°38, 1972-197) ; Agel : Rico (n°162, ...

Cote : 1736 W 44

Période : 1972 - 1982

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Agde : fiches annulées, répertoires de A-H et de I-Z [1941-1979]. Agel : répertoires, AB [1965-1979].

Cote : 1605 W 3168

Période : 1941 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Agel : sections AC, AD, AE, AH, AI [1965-1979].

Cote : 1605 W 3169

Période : 1965 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Agel : sections AK, AL, AM, AN, AO, AP [1965-1979].

Cote : 1605 W 3170

Période : 1965 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Agel : fiches annulées [1965-1979]. Agonès : section A, fiches annulées, section B, fiches annulées [1946-1979]. Aigne : section A [1933-197...

Cote : 1605 W 3171

Période : 1933 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
2 mai 1928-30 juillet 1929

Cote : 3 Q 13702

Période : 1928 - 1929

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
6 août 1929-21 octobre 1930

Cote : 3 Q 13703

Période : 1929 - 1930

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1807-1810

Cote : 3 Q 14279

Période : 1807 - 1810

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)
1810-1813

Cote : 3 Q 14280

Période : 1810 - 1813

Fonds : Enregistrement et timbre (1763-1968)

Agel (Hérault, France)

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