Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Avançon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Avançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Avançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 413 contenus liés

Trésorerie principale de Gap : commune d'Avançon, commune de La Bâtie-Vieille, commune de La Freissinouse, commune de Jarjayes.

Cote : 1266 W 145

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Trésorerie principale de Gap : commune d'Avançon, commune de La Bâtie-Vieille, commune de La Freissinouse, commune de Manteyer.

Cote : 1266 W 179

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Atlas parcellaire.

Cote : 3 P 192

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Section C

Cote : 3 P 193/3

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Section D

Cote : 3 P 193/4

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Section E

Cote : 3 P 193/5

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 194/2

Période : 1812 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 198

Période : 1911 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Aspres-les-Corps, Aspres-sur-Buëch, Avançon

Cote : 3 M 366

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Procès-verbaux et liste des membres des bureaux de Laragne-Montéglin, La Bâtie-Neuve, Espinasses, Théus, Valserres, Rousset, Barcillonnette,...

Cote : 1601 W 82

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Avançon (Hautes-Alpes, France)

2 413 contenus liés

Liens

2 413 contenus liés