Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Exmes (Orne, France)

Source :

GeoNames :
Exmes (Normandie, Orne) - commune
Exmes (Normandie, Orne) - lieu habité

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Cahiers de doléances du bailliage d’Exmes en 1789

Date de modification : 19 août 2021

Lieu de conservation : Archives départementales de l'Orne
Contre Marie-Marguerite Letellier, femme de Louis Vittecoq, Marie-Marguerite Vittecoq, femme de Gilles Rabasse et Adrien Vittecoq, arrêtés à...

Cote : 8 B 126

Période : 1786 - 1789

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Papiers Auzaguet, de Serqueux : actes immobiliers (1669-1710) ; bénéfice d'âge pour Claude Auzaguet fils pour jouir de ses biens (1697) ; le...

Cote : 93 J 1

Période : 1669 - 1842

Fonds : Fonds Le Molt (93 J)
GRILLON, Jacques

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
RIDEL, Pierre

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GUERPEL, Jean Christophe de

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GOUPIL DE PRÉFELNE ; GOUPIL DE PRÉSELNE, Guillaume François Charles

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DELAPALU, François Nicolas

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GOUPIL DE PRÉFELNE ; GOUPIL DE PRÉSELVE, Guillaume François Charles

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LAMBERT, Louis

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Exmes (Orne, France)

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