Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Somme-Tourbe (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Somme-Tourbe (Grand Est, Marne) - commune
Somme-Tourbe (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Somme-Tourbe : actes de catholicité

Cote : 48 J 565

Période : 1812 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Somme-Tourbe. Section C1

Cote : 3 P 1272/8

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Somme-Tourbe. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Cote : 1248 W 399

Période : 1913 - 1967

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Somme-Tourbe. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-316.

Cote : 3 P 567/3

Période : 1821 - 1870

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Somme-Tourbe. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 567/6

Période : 1911 - 1968

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Somme-Tourbe

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Somme-Tourbe. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1880-1911). - Remise à pompe (1870).

Cote : 2 O 4272

Période : 1870 - 1911

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Somme-Tourbe. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1818-1929) : travaux (1818) ; réparations (1890) ; réfection de la toiture (1923). - ...

Cote : 2 O 4273

Période : 1818 - 1929

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Somme-Tourbe. Eau. - Travaux d'adduction d'eau potable (1931).

Cote : 2 O 4274

Période : 1921 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Somme-Tourbe (51547). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1932, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 225/2

Période : 1932 - 1932

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Somme-Tourbe (Marne, France)

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