Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Cantons d'Embrun, Chorges, Guillestre, Orcières, Savines.

Cote : F/17/*/2734

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 6

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Appel formé par les consuls d'Embrun, St-André, St-Sauveur d'une sentence rendue par le juge commun qui les privait du droit de pâturage et ...

Cote : DD 55

Période : 1415 - 1415

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Carrières de charbon au-dessus de St André.

Cote : DD 135

Période : 1787 - 1787

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Transcription et traduction en français de CC 82.

Cote : CC 83

Période : 1465 - 1465

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Traité passé entre les consuls d'Embrun, de St-André, St-Sauveur, Petit Puy Forest, avec noble Jean de Rame, à propos des tailles.

Cote : CC 93

Période : 1452 - 1452

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Procès entre le procureur fiscal et les consuls au sujet de la terre de Saint-André.

Cote : 1 FF 145

Période : 1555 - 1555

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Inventaire général des titres, papiers et documents de la ville d'Embrun, Saint-André, Saint-Sauveur, par Joseph Dongois.

Cote : II 2

Période : 1774 - 1779

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Contrôle

Fonds : Registres de formalité
18 novembre 1706-26 janvier 1708

Cote : 2 C 274

Fonds : Registres de formalité

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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