Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meximieux (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Meximieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Meximieux (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Meximieux : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Meximieux : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
7 janvier 1758-13 décembre 1759

Cote : 3 E 36710

Période : 1758 - 1759

Fonds : Versement par Monsieur Jean-Claude GENIN de Caluire de minutes notariales de Pérouges, Montluel et Miribel
Meximieux

Cote : 4 N 239-241

Période : 1796 - 1937

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Acquisition et vente de terrains et indemnisation des dégâts causés par mes troupes alliées en 1814.

Cote : 4 N 239

Période : 1796 - 1817

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Travaux de réparation et d'aménagement.

Cote : 4 N 240

Période : 1832 - 1935

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Location d'écuries pour les chevaux et de jardins.

Cote : 4 N 241

Période : 1861 - 1937

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Chambres de sûreté de Belley et de Meximieux.

Cote : 4 N 363

Période : 1884 - 1887

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Personnel, traitement

Cote : 1 Y 231

Période : 1866 - 1869

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Mei - Monthieux

Cote : 5 V 28

Période : 1798 - 1904

Fonds : Fabriques

Meximieux (Ain, France)

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