Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-le-Roi (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-le-Roi (Île-de-France, Yvelines) - commune
Le Mesnil-le-Roi (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Anciens inventaires incomplets, avec copies de pièces, 1565-1726. – Fondation de messes par Pierre de Hargicourt et sa femme, 1296. Nécrolog...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 1

Période : 1296 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Dallemagne (Henri)

Cote : E 752

Période : 1775 - 1775

Fonds : Papiers de famille
Bail de l'hôtel seigneurial et de la ferme de Vaux, paroisse du Mesnil-le-Roi, fait à Henri Dallemagne et à Marie-Je...

Cote : E 752

Période : 1775 - 1775

Fonds : Papiers de famille
Contentieux électoral, élections municipales, 1869, 1878

Cote : 5 K 259

Période : 1868 - 1878

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Lainville, La Boissière, La Celle-les-Bordes, La Falaise, La Hauteville, La Villeneuve-en-Chevrie, Le Me...

Cote : 13M 190

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Dampierre à Louveciennes.

Cote : 4M2 8

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Poissy. Titres de propriété du fief des Frévaux. Bornage. Baux, 1540-1785. – Ferme du Petit-Pou. Baux, 1472-1785. – Vente d'un four et d'une...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 11

Période : 1224 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
CHAMPIGNONNIERES DE L'ILE-DE-France, champignonnière au Mesnil-le-Roi, créée en 1937

Cote : 6U 445-16

Période : 1937 - 1952

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHAMPIGNONNIERES PARISIENNES, champignonnière au Mesnil-le-Roi

Cote : 6U 445-17

Période : 1933 - 1933

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MOSCA et Cie, maçonnerie au Mesnil-le-Roi, créée en 1935

Cote : 6U 529-27

Période : 1935 - 1935

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Le Mesnil-le-Roi (Yvelines, France)

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