Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Perception d'Embrun : commune de Baratier, commune de Crévoux, commune de Saint-André-d'Embrun, commune de Saint-Sauveur.

Cote : 1266 W 35

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Atlas portatif.

Cote : 3 P 201

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 202

Période : 1812 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 203/2

Période : 1812 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 204

Période : 1882 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 205

Période : 1911 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 206

Période : 1911 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Série de Baratier, construction de deux chalets pastoraux dans les alpages de Siguret : devis descriptif et estimatif des ouvrages à exécute...

Cote : 1648 W 174

Période : 1953 - 1954

Fonds : Fonds du Service de restauration des terrains en montagne des Hautes-Alpes
Listes électorales des communes : Baratier - Bréziers

Cote : 3 M 136

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Baratier, Barcillonnette, Barret-le-Bas

Cote : 3 M 367

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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