Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Benoît (Ain, France)

Source :

GeoNames : Saint-Benoît (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Saint-Benoît

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Benoît. 1991-2014

Cote : 1661 Presse 1

Période : 1991 - 2014

Fonds : Bulletins municipaux
St-A - St-J.

Cote : 2 V 23

Période : 1813 - 1891

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Osyris alba L.

Cote : 231 J 04/1082

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
PERRET Jean, notaire à Brégnier-Cordon et Saint-Benoît (Glandieu)

Cote : 3 E 5101-5106

Période : 1639 - 1671

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
Minutes

Cote : 3 E 5101-5106

Période : 1639 - 1671

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
23 octobre 1639-6 septembre 1640 et 22 avril-5 juin 1644

Cote : 3 E 5101

Période : 1639 - 1644

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
1645 et 1647-26 juillet 1648

Cote : 3 E 5102

Période : 1645 - 1648

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
16 avril 1649-15 août 1652

Cote : 3 E 5103

Période : 1649 - 1652

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
30 septembre 1654-1656

Cote : 3 E 5104

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley

Saint-Benoît (Ain, France)

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