Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambourcy (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Chambourcy (Île-de-France, Yvelines) - commune
Chambourcy (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Anciens inventaires incomplets, avec copies de pièces, 1565-1726. – Fondation de messes par Pierre de Hargicourt et sa femme, 1296. Nécrolog...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 1

Période : 1296 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Chappellain (Jacques)

Cote : E/Sup 459

Période : 1551 - 1662

Fonds : Papiers de famille
Vente de terres à Montaigu, près Chambourcy, 1551-1662.

Cote : E/Sup 459

Période : 1551 - 1662

Fonds : Papiers de famille
Carrières à Croissy.

Cote : 4M2 7

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Centimes extraordinaires communaux : résultats des cessions de la Commission du Conseil Général sur la f...

Cote : 1 O 52

Période : 1920 - 1929

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Diacon, suisse au bureau de la guerre (Pierre) (Versailles). - Didelot, fermier général (Jean François) ...

Cote : 5Q 219

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Poissy. Titres de propriété du fief des Frévaux. Bornage. Baux, 1540-1785. – Ferme du Petit-Pou. Baux, 1472-1785. – Vente d'un four et d'une...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 11

Période : 1224 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
CAISSE RURALE DE CHAMBOURCY, crédit à Chambourcy, créée en 1926

Cote : 6U 441-24

Période : 1926 - 1926

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
CHAUVIER FRERES, maçonnerie à Chambourcy, créée en 1892

Cote : 6U 447-28

Période : 1892 - 1893

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
FAUBET ET ERMENAULT, charron à Chambourcy, créée en 1888

Cote : 6U 477-28

Période : 1888 - 1890

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Chambourcy (Yvelines, France)

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