Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kerrata (Kherrata, Béjaïa, Algérie)

Source :

GeoNames : Kherrata (Algérie)

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Administration générale

Cote : 9377 1-9377 15

Période : 1885 - 1961

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Personnel

Cote : 9377 1-9377 5

Période : 1898 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers nominatifs de personnel

Cote : 9377 2-9377 5

Période : 1901 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
D-T

Cote : 9377 5

Période : 1922 - 1958

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Rapports des caïds envoyés à l'administrateur

Cote : 9377 8-9377 9

Période : 1945 - 1957

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
1955/1957

Cote : 9377 9

Période : 1945 - 1957

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Indemnisations et réparations des dommages subis

Cote : 9377 21-9377 23

Période : 1945 - 1951

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers des demandes d'indemnisations de dommages matériels

Cote : 9377 21

Période : 1947 - 1951

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Dossiers de requêtes, de plaintes et d'enquêtes classés par douar et centre

Cote : 9377 27

Période : 1942 - 1952

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
Contrôle de l'émigration

Cote : 9377 29

Période : 1909 - 1912

Fonds : Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)

Kerrata (Kherrata, Béjaïa, Algérie)

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