Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Loire (Auvergne-Rhône-Alpes,Loire)

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Caisse stéphanoise de secours pour les patrons et employés appartenant à l'industrie de la soie

Cote : F/7/12360

Période : 1890 - 1899

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
La Double prévoyance

Cote : F/7/12360

Période : 1886 - 1887

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Union amicale du personnel civil libre des Etablissements militaires de l'artillerie et du génie de France et des Colonies

Cote : F/7/12360

Période : 1900 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Loire.

Cote : 324J16

Période : 1937 - 1937

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Loire.

Cote : 324J1232

Période : 1998 - 2001

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Loire.

Cote : 324J1319-324J1321

Période : 1984 - 1990

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Suivi et réception du chantier.

Cote : 324J1320

Période : 1986 - 1987

Fonds : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
Loire (département)

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Mornand-en-Forez à Saint-Thomas-la-Garde

Cote : 19810667/115

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
GOUYN, Antoine Philippe

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Loire (France ; département)

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