Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Croze (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Croze (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Croze (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Contentieux et agence judiciaire du Trésor

Cote : 1 Z 192

Période : 1901 - 1937

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Contrôles d’Aubusson et de Felletin

Cote : 1 Z 193

Période : 1880 - 1883

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Personnel

Cote : 1 Z 194

Période : 1920 - 1921

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Contributions foncières, mobilières, patentes

Cote : 1 Z 195

Période : 1894 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties

Cote : 1 Z 196

Période : 1909 - 1931

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Personnel

Cote : 1 Z 197

Période : 1920 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Bureaux de poste

Cote : 1 Z 200

Période : 1902 - 1939

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Secours de l’Administration des P.T.T

Cote : 1 Z 202

Période : 1911 - 1938

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Energie électrique

Cote : 1 Z 273

Période : 1892 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Collectes de L'Age-du-Mont à Essarteaux.- Le rôle de la collecte de Crozant, s'élevant à 5,102 livres 13 sous, contient 1 exempt, le curé, 2...

Cote : C 127

Période : 1776 - 1776

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Croze (Creuse, France)

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