Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-André-sur-Vieux-Jonc. 1997-2003

Cote : 1241 Presse 1

Période : 1997 - 2003

Fonds : Bulletins municipaux
Saint

Cote : 5 V 11

Période : 1821 - 1903

Fonds : Fabriques
Canton de Bourg

Cote : 3

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ain ; Saint-André-sur-Vieux-Jonc ; Eglise

Cote : D/1996/25/9-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
MOREL, Jean Victor

Période : 1881 - 1891

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Belley)
Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Buellas, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Péronnas, Polliat, Viriat

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Buellas, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Just, Péronnas, Polliat, Viriat. 1979-1984

Cote : 1611 Presse 1

Période : 1979 - 1984

Fonds : Bulletins paroissiaux
Thomas Riboud. - Impositions et réquisitions

Cote : 2 J 25

Période : 1792 - 1816

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Canton de Bourg

Cote : 3

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État

Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain, France)

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