Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bois-le-Roi (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Bois-le-Roi (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Inventaire après décès de Charles Pierre Larsonnier, demeurant rue de Tivoli, n° 13, décédé à Bois le Roy (Seine et Marne), le 12 septembre ...

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)
Granet, André Pierre.

Cote : MC/DC/CXX/69

Période : 1922 - 1938

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX
Propriétés, Bois-le-Roi.

Cote : MC/DC/CXX/129

Période : 1929 - 1943

Fonds : Dossiers de clients de l'étude CXX
État d'estimation du fond et de non jouissance de la dîme dûe au sieur Jean-Jacques Collogne, curé de la ...

Cote : FR/FR-AD078/A 467/2

Période : 1706 - 1709

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Contrat de mariage sous le régime dotal entre Émile Frédéric Jonte, ingénieur civil, demeurant 42, rue Sedaine et à Bois-le-Roi (Seine-et-Ma...

Cote : MC/ET/XXVIII/1455

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René Étienne AUGOUARD, 28 décembre 1881 - 30 juin 1896 (étude XXVIII)
Bail pour 6 ans de la Saint-Martin 1572 et moyennant 60 livres par an, du grand hôtel de Bois-le-Roy (77) par Jean Deniset, docteur en théol...

Cote : MC/ET/XXXIII/186

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Bail pour 6 ans de la Saint-Martin 1572 et moyennant la moitié du vin qui en proviendra de 7 quartiers de vin : Bois-le-Roy (77) par Jean De...

Cote : MC/ET/XXXIII/186

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Marché par Pierre Roger et Jean des Vignes, carriers à Bois-le-Roy près de Melun, et à Changy près de Fontainebleau, envers Guillaume de Sai...

Cote : MC/ET/XIX/178

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Bois-le-Roi (Seine-et-Marne, France)

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