Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forges-les-Bains (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - commune
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETIOLLES à JANVRY.

Cote : 883W/24

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
FORGES-LES-BAINS. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855), révocation du maire (1873).

Cote : 3M/109

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril 1861) : minutes.

Cote : 2E56/798

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 50 - Vente de maison et jardin aux Ardillières, commune de Forges-les-Bains, faite par Alphonse-Clément Lepeut, industriel demeurant à Pa...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 63 - Dépôt de cahier des charges relatif à une maison, dépendances et jardin à Pecqueuse, près de la Mare des Douins ou de l'Eglise, avec...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Divers tabellions et commis.

Cote : 2E56/1171-1174

Période : 1545 - 1566

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Tabellion inconnu (1545), HAUQUELIN (1553), tabellion(s) inconnu(s) (2e moitié XVIe siècle), Charles BRUNET commis (1565-1568)..

Cote : 2E56/1171

Période : 1545 - 1568

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1570-1575) : minutes.

Cote : 2E56/1172

Période : 1570 - 1575

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1576), VADUREAU, tabellion (1580), VADUREAU et DUBOYS, tabellions (1581), VADUREAU, tabellion (1582), ta...

Cote : 2E56/1173

Période : 1576 - 1599

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Anthoyne AULMONT, commis.

Cote : 2E56/1175-1181

Période : 1600 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Forges-les-Bains (Essonne, France)

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