Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forges-les-Bains (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - commune
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETIOLLES à JANVRY.

Cote : 883W/24

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
FORGES-LES-BAINS. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855), révocation du maire (1873).

Cote : 3M/109

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril 1861) : minutes.

Cote : 2E56/798

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 50 - Vente de maison et jardin aux Ardillières, commune de Forges-les-Bains, faite par Alphonse-Clément Lepeut, industriel demeurant à Pa...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 63 - Dépôt de cahier des charges relatif à une maison, dépendances et jardin à Pecqueuse, près de la Mare des Douins ou de l'Eglise, avec...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Divers tabellions et commis.

Cote : 2E56/1171-1174

Période : 1545 - 1566

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Tabellion inconnu (1545), HAUQUELIN (1553), tabellion(s) inconnu(s) (2e moitié XVIe siècle), Charles BRUNET commis (1565-1568)..

Cote : 2E56/1171

Période : 1545 - 1568

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1570-1575) : minutes.

Cote : 2E56/1172

Période : 1570 - 1575

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1576), VADUREAU, tabellion (1580), VADUREAU et DUBOYS, tabellions (1581), VADUREAU, tabellion (1582), ta...

Cote : 2E56/1173

Période : 1576 - 1599

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Anthoyne AULMONT, commis.

Cote : 2E56/1175-1181

Période : 1600 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Anthoyne AULMONT, commis : déclarations censuelles

Cote : 2E56/1181

Période : 1627 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Jehan AULMONT, notaire royal : minutes

Cote : 2E56/1182

Période : 1628 - 1628

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Jehan AULMONT, notaire royal (1632, 1635), VAILLANT, notaire (1634-1645) : minutes

Cote : 2E56/1184

Période : 1632 - 1645

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - VAILLANT, notaire et tabellion royal : minutes

Cote : 2E56/1185

Période : 1637 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - VAILLANT, notaire et tabellion : minutes

Cote : 2E56/1186

Période : 1640 - 1643

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, notaire royal, tabellion et garde notes : minutes (1668-1670, 1672)

Cote : 2E56/1193

Période : 1668 - 1672

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, notaire et tabellion : minutes

Cote : 2E56/1194

Période : 1673 - 1676

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, tabellion : minutes

Cote : 2E56/1195

Période : 1677 - 1681

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Ancien chemin de grande communication n° 40 de CERNAY-LA-VILLE (Yvelines) à JANVRY et ancien chemin d'intérêt commun n° 40 devenus route dép...

Cote : 2S/132

Période : 1801 - 1925

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossi...

Cote : 2S/151

Période : 1818 - 1944

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1790-1939.

Cote : 2S/200

Période : 1790 - 1939

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
FORGES-LES-BAINS. - Eglise de l'Assomption-de-la-Sainte-Vierge, porte du mur sud avec fleurons et pinacles, XVe siècle : photographie.

Cote : 13FI/138

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations pour la confection des terriers de FONTENAY-LES-BRIIS (1720-1728) et de FORGES (1...

Cote : 2E56/54

Période : 1720 - 1734

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS. - Jean-Louis Rue, Spire-Charles Poupet, notaires : minutes (1783).

Cote : 2E56/85

Période : 1783 - 1783

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS. - Emile CARQUILLAT : minutes relatives aux expropriations pour le chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres.

Cote : 2E56/511

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

Forges-les-Bains (Essonne, France)

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