Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forges-les-Bains (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - commune
Forges-les-Bains (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

840 contenus liés

ETIOLLES à JANVRY.

Cote : 883W/24

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
FORGES-LES-BAINS. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855), révocation du maire (1873).

Cote : 3M/109

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (janvier-avril 1861) : minutes.

Cote : 2E56/798

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 50 - Vente de maison et jardin aux Ardillières, commune de Forges-les-Bains, faite par Alphonse-Clément Lepeut, industriel demeurant à Pa...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
N° 63 - Dépôt de cahier des charges relatif à une maison, dépendances et jardin à Pecqueuse, près de la Mare des Douins ou de l'Eglise, avec...

Cote : 2E56/1075

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Divers tabellions et commis.

Cote : 2E56/1171-1174

Période : 1545 - 1566

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Tabellion inconnu (1545), HAUQUELIN (1553), tabellion(s) inconnu(s) (2e moitié XVIe siècle), Charles BRUNET commis (1565-1568)..

Cote : 2E56/1171

Période : 1545 - 1568

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1570-1575) : minutes.

Cote : 2E56/1172

Période : 1570 - 1575

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Charles BRUNET (1576), VADUREAU, tabellion (1580), VADUREAU et DUBOYS, tabellions (1581), VADUREAU, tabellion (1582), ta...

Cote : 2E56/1173

Période : 1576 - 1599

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Anthoyne AULMONT, commis.

Cote : 2E56/1175-1181

Période : 1600 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Anthoyne AULMONT, commis : déclarations censuelles

Cote : 2E56/1181

Période : 1627 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Jehan AULMONT, notaire royal : minutes

Cote : 2E56/1182

Période : 1628 - 1628

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Jehan AULMONT, notaire royal (1632, 1635), VAILLANT, notaire (1634-1645) : minutes

Cote : 2E56/1184

Période : 1632 - 1645

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - VAILLANT, notaire et tabellion royal : minutes

Cote : 2E56/1185

Période : 1637 - 1639

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - VAILLANT, notaire et tabellion : minutes

Cote : 2E56/1186

Période : 1640 - 1643

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, notaire royal, tabellion et garde notes : minutes (1668-1670, 1672)

Cote : 2E56/1193

Période : 1668 - 1672

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, notaire et tabellion : minutes

Cote : 2E56/1194

Période : 1673 - 1676

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
FORGES-LES-BAINS. - Gilles AULMONT, tabellion : minutes

Cote : 2E56/1195

Période : 1677 - 1681

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Ancien chemin de grande communication n° 40 de CERNAY-LA-VILLE (Yvelines) à JANVRY et ancien chemin d'intérêt commun n° 40 devenus route dép...

Cote : 2S/132

Période : 1801 - 1925

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossi...

Cote : 2S/151

Période : 1818 - 1944

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1790-1939.

Cote : 2S/200

Période : 1790 - 1939

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
FORGES-LES-BAINS. - Eglise de l'Assomption-de-la-Sainte-Vierge, porte du mur sud avec fleurons et pinacles, XVe siècle : photographie.

Cote : 13FI/138

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
LIMOURS. - Henry-François Racineau, notaire : déclarations pour la confection des terriers de FONTENAY-LES-BRIIS (1720-1728) et de FORGES (1...

Cote : 2E56/54

Période : 1720 - 1734

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS. - Jean-Louis Rue, Spire-Charles Poupet, notaires : minutes (1783).

Cote : 2E56/85

Période : 1783 - 1783

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
LIMOURS. - Emile CARQUILLAT : minutes relatives aux expropriations pour le chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres.

Cote : 2E56/511

Période : 1911 - 1911

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS par OLLAINVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS devenue che...

Cote : 2S/311

Période : 1825 - 1931

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
FORGES-LES-BAINS. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote : 1154W/724

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
FORGES-LES-BAINS. - Recensement de la population de 1975, district 0002 : échantillon 4/5 maître.

Cote : 1154W/743

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
FORGES-LES-BAINS. - Recensement de la population de 1975, district 0002 : échantillon 4/5 maître.

Cote : 1154W/745

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Cote : 1736W/2

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Cote : 1736W/6

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agr...

Cote : 1736W/13

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Syndicat intercommunal, assainissement communes de LIMOURS, FORGES-LES BAINS, BRIIS-SOUS FORGES : avant-projet, déclaration d'utilité publi...

Cote : 802W/5

Période : 1965 - 1965

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982), ETAMPES (1964-1996), ETRECHY (1908-1979), EVRY (1969-1978), LA FERTE-ALAIS (197...

Cote : 1372W/2

Période : 1915 - 1996

Fonds : PATRIMOINE MOBILIER.
ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASY, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGE, ANGERVILLIERS, DOURDAN, SAINT...

Cote : 1172W/59

Période : 1984 - 1984

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : T.G.V. Atlantique, dossiers d'enquête parcellaire.

Cote : 1172W/67

Période : 1984 - 1984

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
Registre des établissements insalubres classés par ordre alphabétique de 1864-1995 pour les communes suivantes : Arpajon, Athis-Mons, Avrai...

Cote : 5M/78

Période : 1864 - 1995

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêt...

Cote : 1942W/1

Période : 1994 - 2004

Fonds : 1942W Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : arrêtés préfectoraux (1994-2004).
Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Cote : 2713W/2

Période : 2004 - 2008

Fonds : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Vente moyennant 160 livres par Lancelot Le Camus, bedel de la Nation de Picardie, à Louis Gaudin, maçon, tailleur de pierre à Forges (91) pr...

Cote : MC/ET/XXXIII/54

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 1569 - 1573 (étude XXXIII)
Bail de son prieuré, pour six ans, par Adrien Hotement, docteur en théologie, prieur de Notre-Dame de Forges, au diocèse de Paris, dépendanc...

Cote : MC/ET/XXXIII/8

Période : 1523 - 1523

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Arrondissement de Rambouillet

Cote : 1 O 22

Période : 1829 - 1865

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Plan n°249 00 2 : Plan Statistique 02 du réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote : 2159W/966

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 C 12 04 : réseau d'eau potable C.V. N°10 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote : 2159W/971

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 C 12 05 : réseau d'eau potable C.V. N°10 à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote : 2159W/972

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote : 2159W/973

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 C 15 02 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote : 2159W/974

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 D 01 04 : réseau d'eau potable Rue du Dr Babin à FORGES-LES-BAINS (29/10/2003).

Cote : 2159W/975

Période : 2003 - 2003

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 D 01 06 : réseau d'eau potable Rue du Dr Babin à FORGES-LES-BAINS (08/02/1983).

Cote : 2159W/977

Période : 1983 - 1983

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°249 G 04 : réseau d'eau potable Golf de Forges à FORGES-LES-BAINS (15/05/1992).

Cote : 2159W/985

Période : 1992 - 1992

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Forges-les-Bains (Essonne, France)

840 contenus liés

Liens