Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gagny (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Gagny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Gagny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Brue (J.). - Versailles. Brulard (M.). - Conseiller à l'Election de Chartres. Brun, Mareil. Bruno-Dagay (F. M.). - Ezanville. - Bruyant (S.)...

Cote : 4Q 68

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
HOCQUART DE MONTFERMEIL. - Domaines de Montfermeil. Gagny et Coubron. Inventaires. Ventes. Créances.

Cote : 4Q 135

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
PAYEN (J. J.). - Cultivateur, Gagny.

Cote : 4Q 213

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Gagny

Cote : 3Q 29

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Les citoyens Chéron frères, fondeurs, créanciers de la ci-devant fabrique pour une somme de 356 l. 17 s 6 d ...

Cote : 3Q 29

Période : 1791 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Département de la Seine

Cote : 10 J 105

Période : 1588 - 1799

Fonds : Duvergier
Vente de maison. [maison]. Deroy, Mathieu. Aubry, Jean-Elisabeth. Gagny (Seine-Saint-Denis)

Cote : MC/ET/LXV/475

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Merlin, Antoine. Gros Perrin, Barbe. Gagny (Seine-Saint-Denis) . (vigneron)

Cote : MC/ET/LXV/466

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bureaux.

Cote : 6P 40

Période : 1855 - 1877

Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Garches (1922-1928), Gagny (1921-1922), Gonesse (1900-1903), Houilles (1916-1937), Juvisy-sur-Orge ...

Cote : 4M2 138

Période : 1900 - 1931

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940

Gagny (Seine-Saint-Denis, France)

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