Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Longeville-sur-Mer

Source :

GeoNames : Longeville-sur-Mer (Pays de la Loire, Vendée)

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Tuerie (demande Ficher) : plan des établissements.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Guérineau) : plan d'une installation d'un distributeur à poste fixe / [Société Générale des Huiles de Pétrole, Pari...

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Guérineau) : plan de l'installation.

Période : 1926 - 1926

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Roblin) : plan de l'installation / [La Pétroléenne, Paris].

Période : 1927 - 1927

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Mme veuve Raclet) : plan dans un rayon de 50 mètres, parcelle n°270 / Raclet.

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Édifices et services publics, 1833-1910 : école de garçons (1833-1910), école de filles (1844-1905), champ de foire (1872), pompe et lavoir ...

Période : 1820 - 1914

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Administration communale

Période : 1834 - 2004

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Octobre 2001-septembre 2004.

Période : 2001 - 2004

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Juin 1987-juin 1990.

Période : 1987 - 1990

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1990-1995 (personnel communal).

Période : 1990 - 1995

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1995-1998 (personnel communal).

Période : 1995 - 1998

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1998-2000 (personnel communal).

Période : 1998 - 2000

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Tuerie (demande Ficher) : extrait du plan cadastral dans un rayon de 200 mètres.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Jacques Hariot, "Confidences d'un registre : un village vendéen sous la Révolution française (Longeville de 1787 à 1800) ". - Non paginé [86...

Période : 1990 - 1990

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Juillet 1965-mars 1974.

Période : 1965 - 1974

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Mars 1974-octobre 1978.

Période : 1974 - 1978

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Novembre 1982-septembre 1986.

Période : 1982 - 1986

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Septembre 1986-février 1990.

Période : 1986 - 1990

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Novembre 1994-juillet 1998.

Période : 1994 - 1998

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Juillet 1998-septembre 2001.

Période : 1998 - 2001

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Mai 1981-février 1984.

Période : 1981 - 1984

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Février 1984-juin 1987.

Période : 1984 - 1987

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1990-1999 (voirie).

Période : 1990 - 1999

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1999-2003 (voirie).

Période : 1999 - 2003

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Édifices et services publics : terrain de sports, 1941-1944. - Voirie : cantonniers, chemins ruraux : reconnaissances et fixations de tracés...

Période : 1941 - 1956

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Revenus et charges, 1849-1932 : ventes de terrains (1856-1928), emprunts et impositions (1849-1896), concessions à perpétuité (1874-1932). -...

Période : 1846 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)

Cote : AC 127 art. 1-82 ; E-DEPOT 127 1 E art. 1-3 ; E-DEPOT 127 1 G art. 1

Période : 1638 - 2004
Longeville-sur-Mer. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1911 à 1939 dans les demandes de subventio...

Période : 1824 - 1940

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Employés communaux, 1929-1934. - Police municipale, 1915. - Revenus et charges : ventes de terrains (1917), emprunts (1902-1938), acquisitio...

Période : 1902 - 1940

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : emprunts (1937), concessions funéraires (1928-1934), baux de terrain (1933), donations de terrains à la commune par M. ...

Période : 1928 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Délibérations municipales de Longeville-sur-Mer

Période : 1834 - 2004

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Novembre 1978-septembre 1982.

Période : 1978 - 1982

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Mars 1990-octobre 1994.

Période : 1990 - 1994

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Arrêtés du maire de Longeville-sur-Mer

Période : 1838 - 2003

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1927-1949.

Période : 1927 - 1949

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
1951-juillet 1970.

Période : 1951 - 1970

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Juillet 1970-avril 1981.

Période : 1970 - 1981

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
2000-2003 (personnel communal).

Période : 2000 - 2003

Fonds : Archives communales de Longeville-sur-Mer (1638-2004)
Longeville-sur-Mer.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Four à chaux (demande Raffin) : extrait du plan cadastral avec l'indication du four projeté sur la route d'Angles (5 M M 179-1), plan du fou...

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Roblin) : plan type d'une fosse normale avec réservoir pour pompe Gilbert et Barker / [La Pétroléenne, Paris].

Période : 1927 - 1927

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Mme veuve Raclet) : plan d'ensemble, élévation et profil du bâtiment / Raclet.

Période : 1937 - 1937

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Édifices et services publics : nouvelle mairie, 1959 ; P. T. T, 1944 ; chambre des métiers, 1940 ; travaux de défense contre la mer, 1941 ; ...

Période : 1940 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Longeville (bureau de bienfaisance créé par décret du 8 décembre 1910).

Période : 1909 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)

Longeville-sur-Mer

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