Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champcella (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Champcella (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Champcella (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Champcella ; Eglise

Cote : D/1996/25/55-5

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Dossiers de liquidations judiciaires.

Cote : 1548 W 23

Période : 1996 - 1996

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce de Gap
Champcella.

Cote : 1211 W 54

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Champcella.

Cote : 1211 W 55

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Champcella.

Cote : 1211 W 56

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Procès avec Champcella.

Cote : 1 FF 116

Période : 1662 - 1662

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
7 février 1888-12 avril 1889

Cote : 3 Q 2808

Période : 1888 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 avril 1889-15 juillet 1890

Cote : 3 Q 2809

Période : 1889 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 juillet 1890-3 septembre 1891

Cote : 3 Q 2810

Période : 1890 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 septembre 1891-8 février 1893

Cote : 3 Q 2811

Période : 1891 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Champcella (Hautes-Alpes, France)

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