Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crottet (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Crottet (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Crottet (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Crottet

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Crottet. 1988-2017

Cote : 1068 Presse 1

Période : 1988 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Crottet 1843 - 1844

Cote : FRAD001_EC LOT32927

Période : 1843 - 1844

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1844 - 1845

Cote : FRAD001_EC LOT32928

Période : 1844 - 1845

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1845 - 1846

Cote : FRAD001_EC LOT32929

Période : 1845 - 1846

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1846 - 1847

Cote : FRAD001_EC LOT32930

Période : 1846 - 1847

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1847 - 1848

Cote : FRAD001_EC LOT32931

Période : 1847 - 1848

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1848 - 1849

Cote : FRAD001_EC LOT32932

Période : 1848 - 1849

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1849 - 1849

Cote : FRAD001_EC LOT32933

Période : 1849 - 1849

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet
Crottet 1850 - 1854

Cote : FRAD001_EC LOT32934

Période : 1850 - 1854

Fonds : Etat Civil de la commune de Crottet

Crottet (Ain, France)

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