Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouville (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Bouville (Île-de-France, Essonne) - commune
Bouville (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bouville

Cote : 3Q 10

Période : 1792 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
BOUVILLE. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1855, 1860), refus de l'acceptation des fonctions de maire et disso...

Cote : 3M/55

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY

Cote : 71H/20

Période : 1278 - 1788

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : Biens de l'abbaye de VILLIERS-LA-JOIE à CERNY situés à : Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cour...

Cote : 71H/24

Période : 1222 - 1788

Fonds : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE A CERNY ET ABBAYE DU MONT NOTRE-DAME A PROVINS (1181-1792)
Ancien chemin de grande communication n° 30 de BLANDY à BOIS-HERPIN devenu route départementale n° 143 ; traverse de BOIS-HERPIN (1867), Ech...

Cote : 2S/184

Période : 1853 - 1934

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Comptabilité. - Bouville : budgets (1811-1905), comptes (1845-1894), comptes administratifs (1896-1904), arrêtés du conseil de préfecture (1...

Cote : 5V/55

Période : 1811 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Ancien chemin de grande communication n° 145 d'ANGERVILLE à LA FERTE-ALAIS par BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX, MEREVILL...

Cote : 2S/330

Période : 1853 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
BOUVILLE. - Recensement de la population de 1975, district 0001. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Districts A01, A05, A07, A08A. Echantillon 1/5ème non-...

Cote : 1154W/309

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
MONDEVILLE (1993), JANVRY (1993), CHAMARANDE (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1993), BRIERES-LES-SCELLES (1993), CHALOU-MOULINEUX (1993), BOUVILLE ...

Cote : 1409W/125

Période : 1992 - 1993

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
MEREVILLE (1993), VIRY-CHATILLON (1992), JANVILLE-SUR-JUINE (1993), BOISSY-LE-CUTTE (1993), MORIGNY-CHAMPIGNY (1992), ITTEVILLE (1995), AUVE...

Cote : 1409W/131

Période : 1991 - 1995

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...

Bouville (Essonne, France)

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