Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bures-sur-Yvette (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Bures-sur-Yvette (Île-de-France, Essonne) - commune
Bures-sur-Yvette (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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1487 (n. st.), 7 mars. Constitution par Pierre Bernard, laboureur et meunier à Bures, en la Châtellenie de Saint-Clair-de-Gometz, et Jeanne,...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1487 - 1487

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Bailly-Le Ménager (Versailles). - Bajot (François Louis) (Montfort-l'Amaury). - Balbi (Anne Jacobé d...

Cote : 5Q 201

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lenoir-Dubreuil. Villemilan. Wissous. - LENORMAND (Vve). - Soisy-sous-Etiolles. - LENORMAND DE MÉZIÈRES (J. F.). ...

Cote : 4Q 161

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Pagnon Prètre, Chennevières. Paige. - Bures. - Paillet. - Domestique de Mesdames, Dourdan. - Pancemout Mayneaud. - Croissy...

Cote : 4Q 212

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bures

Cote : 3Q 11

Période : 1790 - 1803

Fonds : Domaine, 1791-1940
Estimation de prés dépendant de la fabrique, Estimation au presbytère et dépendances. Vente du mobilier de ...

Cote : 3Q 11

Période : 1790 - 1803

Fonds : Domaine, 1791-1940
BREUX-JOUY, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BRIERES-LES-SCELLES, listes électorales (1909, 1914, 1920, 1930, 1939)....

Cote : 3M/5

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BURES-SUR-YVETTE. - Elections municipales (1831-1935), listes électorales (1848, 1870), démissions du maire (1901, 1913, 1934), décès du mai...

Cote : 3M/65

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Dossier Allain, C.-B.; Prieur, F. Plan d'aménagement intercommunal pour le ministère de la Construction, vallée de Chevreuse

Cote : DAU-ALLPR-56-2

Période : 1956 - 1956

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1969 - 1969

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)

Bures-sur-Yvette (Essonne, France)

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