Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-lès-Arpajon (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germain-lès-Arpajon (Île-de-France, Essonne) - commune
Saint-Germain-lès-Arpajon (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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SACLAS à SAINT-YON.

Cote : 883W/29

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
1496,7 juin. Vente, par Jean de la Roche, laboureur demeurant à la Folie, en la paroisse de Saint-Germain les Châtres (Saint-Germain-lès-Arp...

Cote : MC/ET/VIII/6

Période : 1496 - 1496

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 24 avril 1495 - 12 avril 1504 (étude VIII)
Saint-Germain-les-Arpajon

Cote : 3Q 85

Période : 1791 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Vente. [terre]. Martin, Louis. Rochefort, Jacques. Saint-Germain-lès-Arpajon (Essonne)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
SACLAS, listes électorales (1848, 1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). SACLAY, listes électorales (1848, 1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939)...

Cote : 3M/22

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : traverses de la Folie et de Chanteloup, 1836. Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.52 m x 6.77 m. (3 plans dont 2 sans échel...

Cote : 2S/31

Période : 1803 - 1893

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Cote : 5V/29

Période : 1802 - 1887

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Comptabilité. - Saint-Escobille : budgets (1845-1905), budgets supplémentaires (1901), comptes (1844-1893), comptes administratifs (1894-190...

Cote : 5V/107

Période : 1838 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
BRIIS-SOUS-FORGES. - LE GRAND, notaire, Olivier AULMONT (1690), LE GRAND (1691-1692) : minutes.

Cote : 2E56/567

Période : 1690 - 1692

Fonds : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)
Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS par OLLAINVILLE, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS devenue che...

Cote : 2S/311

Période : 1825 - 1931

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)

Saint-Germain-lès-Arpajon (Essonne, France)

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