Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chanonat (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Chanonat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Chanonat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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Répartition par habitants des revenus en nature dûs à la Commanderie.

Cote : 59 H 1

Période : 1739 - 1739

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Reconnaissances de tenures emphytéotiques.

Cote : 59 H 2

Période : 1640 - 1658

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Accord entre les fils de feu Jean de Varnasses, représentant leur mère Izabeau de Sailhans, et François de Redont, bourgeois et marchand de ...

Cote : 125 J 21-4

Période : 1512 - 1512

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Murent : minutes

Cote : 5 E 0 3419

Période : 1739 - 1739

Fonds : 5 E 0
1739

Cote : 5 E 0 3419

Période : 1739 - 1739

Fonds : 5 E 0
1793-an IX

Cote : 6 E 84 5

Période : 1793 - 1801

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1811-1820

Cote : 6 E 84 7

Période : 1811 - 1820

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1821-1830

Cote : 6 E 84 8

Période : 1821 - 1830

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1831-1840

Cote : 6 E 84 9

Période : 1831 - 1840

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1850-1860

Cote : 6 E 84 11

Période : 1850 - 1860

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil

Chanonat (Puy-de-Dôme, France)

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