Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapet (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Chapet (Île-de-France, Yvelines) - commune
Chapet (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Donation par Yves, évêque de Chartres, à l'abbaye du Bec de l'église Saint-Nicaise, 1095-1098. – Confirmation par le pape Pascal II, 1102. –...

Cote : FR/FR-AD078/24 H 9

Période : 1095 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Lettre du prieur Jean de Livet à l'abbé du Bec l'avertissant que le comte de Salisbury, gouverneur de Meulan, veut l'obliger à faire faire u...

Cote : FR/FR-AD078/24 H 10

Période : 1198 - 1782

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Buc à Chapet.

Cote : 6P 83

Période : 1878 - 1938

Fonds : POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Carrières à Croissy.

Cote : 4M2 7

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Brueil-en-Vexin, Buc, Buchelay, Bullion, Carrières-sous-Poissy, Carrières-Saint-Denis, Chapet, Châteaufort, ...

Cote : 13M 188

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Chapet

Cote : 3Q 15

Période : 1792 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
Rachat de rentes.

Cote : 3Q 15

Période : 1792 - 1792

Fonds : Domaine, 1791-1940
janvier-juin 1667

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/204

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Carnet de route du Lieutenant Henri Le Calloch du 1er mai 1915 au 19 janvier 1918 (version informatisée)

Cote : 134J266

Période : 2019 - 2019

Fonds : "Dons de mémoire" 2019-248 : archives de la famille Le Calloch
Chapet : 1848-1939.

Cote : 2M2 52

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940

Chapet (Yvelines, France)

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