Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corny (Frenelles-en-Vexin, Eure, France)

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Corny (Normandie, Eure) - commune
Corny (Normandie, Eure) - lieu habité

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Puchay (Eure). Philippe le Bel échange les rentes de Puchay venant des usages en forêt de Lyons avec Alain de Manséguy, contre les rentes d'...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 113

Période : 1311 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Poissy. Fontaine des Migneaux. Acquisition par le roi Philippe le Bel d'héritages autour de la fontaine, qu'il donne à l'abbaye, 1304-1313. ...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 118

Période : 1304 - 1732

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Titres d'héritages, ventes et déclarations.

Cote : FR/FR-AD078/73 H 89

Période : 1501 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Procès Pioger au sujet du pressoir et du mur mitoyen avec l'abbaye, que Pioger est condamné à refaire, 1689. – Procédure avec le prieuré de ...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 90

Période : 1660 - 1761

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Iles de Carrières. Iles de la Claye, de l'Épineuse. Gorts, noues et atterrissements, îles diverses.

Cote : FR/FR-AD078/73 H 91

Période : 1301 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Pissefontaine

Période : 1372 - 1759

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Triel. Hameau de Pissefontaine. Titres de propriété. Ventes dans la censive de l'abbaye, 1372-1743. – Baux de la seigneurie, 1569-1759. – Dr...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 92

Période : 1372 - 1759

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Décret d'adjudication à l'abbaye pour 600 livres de la terre de Pissefontaine, saisie féodalement sur Pierre de Senlis et les héritiers de G...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 93

Période : 1410 - 1410

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Le Châtelet-en-Brie

Période : 1308 - 1786

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Justice. Officiers, 1317-1761. Titres de propriété ; baux, limites avec les chanoines de Saint-Martin-de-Champeaux (Seine-et-Marne), 1348-17...

Cote : FR/FR-AD078/73 H 95

Période : 1317 - 1761

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Corny (Frenelles-en-Vexin, Eure, France)

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