Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Lucie

Source :

GeoNames : Sainte-Lucie

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"Observations". Ce document paraît constituer la réponse du commerce rochelais à une enquête ouverte par le ministre (de la marine ?) au suj...

Cote : 41 ETP 215/6618

Période : 1775 - 1775

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes demandant à la chambre de commerce de leur faire connaître son avis au sujet de l'arrêt du conseil du 28 juin 1783 qui a pe...

Cote : 41 ETP 250/7741

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Arrêt du 30 septembre 1767 faisant remise aux ports de Saint-Malo, du Havre et de Honfleur des 10 livres par tête de nègre...

Cote : 41 ETP 255/8147

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Accusé de réception du tableau général des marchandises des colonies débarquées dans le port de La Rochelle pendant l'anné...

Cote : 41 ETP 255/8202

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrêt du conseil d'état du roi, qui permet aux bâtiments étrangers arrivant directement des côtes d'Afrique, avec des cargaisons de cent qu...

Cote : 41 ETP 316/9827

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrêt du conseil d'état du roi, qui proroge jusqu'au 1er août 1789, la permission accordée par l'arrêt du 28 juin 1783, d'introduire aux îl...

Cote : 41 ETP 316/9830

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le duc de Choiseul informe la chambre de commerce que l'époque de la reprise de possession de Sainte-Lucie, la Martiniqu...

Cote : 41 ETP 192/5999

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries remet à la chambre de commerce plusieurs exemplaires de l'arrêt du conseil du 10 septembre 1786 ...

Cote : 41 ETP 218/6679

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes demandant à la chambre de commerce d'unir ses efforts aux leurs pour que soit annulé un traité de 1723 accordant aux anglai...

Cote : 41 ETP 242/7417

Période : 1728 - 1728

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre écrite le 4 novembre 1763 par le duc de Choiseul à M. Marion, député de la ville de Saint-Malo au conseil du commerce. Ce...

Cote : 41 ETP 251/7779

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Sainte-Lucie

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