Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villepreux (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Villepreux (Île-de-France, Yvelines) - commune
Villepreux (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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DENIS Denis, Joseph, marchand de vin bourrelier à Villepreux, jugement du 28/09/1836

Cote : 6U 347-22

Période : 1836 - 1836

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
BREMONT, marchand de charbon à Villepreux, jugement du 25/09/1929

Cote : 6U 333-37

Période : 1931 - 1931

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
JANNIARD Charles, Ferdinand, marchand de vin à Villepreux, jugement du 15/01/1898

Cote : 6U 373-26

Période : 1898 - 1898

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LEMARCHAND, marchand de cidre à Villepreux, jugement du 17/10/1923

Cote : 6U 382-22

Période : 1923 - 1926

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LEMEE Arnaud, Gabriel, épicerie à Villepreux, jugement du 05/01/1901

Cote : 6U 382-25

Période : 1891 - 1901

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
NOEL ET THIBAULT, bazar à Villepreux, créée en 1881

Cote : 6U 531-32

Période : 1882 - 1882

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LOISEAU Eugène, filature à Villepreux, jugement du 09/03/1870

Cote : 6U 385-4

Période : 1870 - 1870

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Villepreux

Cote : 3Q 100

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 100

Période : 1790 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURÉ.

Cote : 3Q 100

Période : 1791 - 1801

Fonds : Domaine, 1791-1940

Villepreux (Yvelines, France)

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