Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hans (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Hans (Grand Est, Marne) - commune
Hans (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Hans : actes de catholicité

Cote : 48 J 331

Période : 1811 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Hans. Section B1

Cote : 3 P 996/5

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Hans. Section D2

Cote : 3 P 996/10

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Hans. Folio 479-865.

Cote : 1248 W 212

Période : 1913 - 1973

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Hans. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 290/2

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison aux époux Petit (1838) ; achat d'une maison à M. Bourelle pour une nouvelle maison commune et sall...

Cote : 2 O 2160

Période : 1838 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Hans. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1824-1928) : refonte d'une cloche (1824) ; reconstruction de la couvertur...

Cote : 2 O 2162

Période : 1824 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 80/4

Période : 1964 - 1964

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hans (51283). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 112/5

Période : 1974 - 1974

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Hans (51283). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

Cote : 1756 W 112/11

Période : 1974 - 1974

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)

Hans (Marne, France)

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