Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bellegarde-en-Diois (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Bellegarde-en-Diois (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Bellegarde-en-Diois (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Bellegarde-en-Diois

Période : 1836 - 1936

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1921

Cote : 6 M 196

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Bellegarde-en-Diois.

Cote : 3143 W 124-125

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Travaux complémentaires à l'école.

Cote : 3143 W 125

Période : 2008 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
Bellegarde-en-Diois. - Étude de Maître Buis (Jean-Joseph) : minutes (1785-1791).

Cote : 2 E 5052

Période : 1785 - 1791

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bellegarde-en-Diois. - Étude de Maître Bonnet : minutes (1624-1624).

Cote : 2 E 5190

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Bellegarde-en-Diois. - Étude de Maître Bonnet (Joseph) : minutes (1673-1675).

Cote : 2 E 5192

Période : 1673 - 1675

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Paroisse de Bellegarde.

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
Baptêmes, mariages, sépultures ( 1750-1792 ).

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L
1903-1932

Cote : 5 E 473

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de A à L

Bellegarde-en-Diois (Drôme, France)

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