Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Hilaire-de-Talmont

Source :

GeoNames : Saint-Hilaire-de-Talmont (Pays de la Loire, Vendée)

40 contenus liés

Le pont du Gué Chatenay.

Période : 1920 - 1950

Fonds : Collection Ramuntcho
Ventes de terrains.

Période : 1853 - 1893

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1935), baux (1939).

Période : 1935 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Extrait du plan cadastral de la commune (le Bourg, section C4), avec l'indication de l'emplacement de l'église, de la mairie, de la maison d...

Période : 1876 - 1876

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Plan géométral de la maison d'école de hameau projetée à la Belle Étoile / Signé par le maire, Bironneau.

Période : 1881 - 1881

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Voirie : chemins ruraux, reconnaissance et fixation de tracés (plans), 1946-1957.

Période : 1946 - 1957

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Extrait du plan de la route dans la commune (pétition du Sieur Guédon) / Signé par : Pagot, conducteur des travaux ; Maucher, ingénieur ; En...

Période : 1872 - 1872

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la traverse de la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Armand Buchet / S...

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition de Mlle Clémentine Besson) / Signé par : Petit, conduc...

Période : 1908 - 1908

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition du Sieur Xavier Buffet) / Signé par : Huet, ingénieur.

Période : 1920 - 1920

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales

Saint-Hilaire-de-Talmont

40 contenus liés

Liens