Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyzieux-sur-Saône (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Peyzieux-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Peyzieux-sur-Saône (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Bulletin municipal de Peyzieux-sur-Saône. 2004

Cote : 1206 Presse 1

Période : 2004 - 2004

Fonds : Bulletins municipaux
Matrices rénovées

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1829 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Cases 1 à 70

Cote : 3 P 2394

Période : 1911 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section B dite "de Simandre"

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Peyzieux, Thoissey et Valeins.

Cote : 4 U 3706

Période : 1914 - 1919

Fonds : Justices de paix
Lettres G à P.

Cote : 1 V 34

Période : 1806 - 1898

Fonds : Clergé catholique séculier
Peyzieux-sur-Saône

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Peyzieux-sur-Saône

Cote : 1644 W 32

Période : 1990 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Plans parcellaires

Cote : 1644 W 32

Période : 1990 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Remembrement

Cote : 1644 W 32

Période : 1990 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre remembré
Comptes actifs des propriétaires

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés des personnes morales et physiques du début à fin

Cote : 1616 W 859

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Table de correspondance parcellaire

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections B, C

Cote : 1255 W 136

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
DEVILLIE Claude, notaire à Peyzieux

Cote : 3 E 10483

Période : 1609 - 1614

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Minutes

Cote : 3 E 10483

Période : 1609 - 1614

Fonds : Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : première partie
Matrices anciennes

Période : 1829 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés bâties

Période : 1882 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Plans parcellaires

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Plans Napoléoniens

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section C dite "de Fatier"

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Mogneneins, Peyzieux-sur-Saône

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Mogneneins, Peyzieux-sur-Saône. 1933

Cote : 1521 Presse 1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Bulletins paroissiaux
Peyzieux-sur-Saône

Période : 1828 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Propriétés non bâties : folios 1 à 451

Cote : 3 P 2395

Période : 1913 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Section A dite "du Village"

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
N - P

Cote : 5 V 30

Période : 1813 - 1904

Fonds : Fabriques
Pa - Po.

Cote : 2 V 21

Période : 1809 - 1902

Fonds : Organisation et police du culte catholique
P - V.

Cote : 2 V 40

Période : 1804 - 1905

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Peyzieux-sur-Saône

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à GADE

Cote : 1616 W 857

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de GADEL à fin

Cote : 1616 W 858

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Mise à jour

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Fichier 6003

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections A, B

Cote : 1255 W 135

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Peyzieux-sur-Saône (Ain, France)

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