Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-Notre-Dame

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Location, pour un an, par Hubert du Coquiel, docteur régent en la Faculté de médecine, rue du Mont Sainte-Geneviève, à Adam Saunier, librair...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Vente par Pierre Chevalier, prêtre, demeurant au collège des Bons-Enfants, à Étienne Perlin, maître ès arts, lecteur public en l'Université,...

Cote : MC/ET/XXXIII/36

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Constitution par Adam Pulleu, commissaire pour le roi à la Porte Saint-Germain, demeurant rue Neuve-Notre-Dame, et Claude Crossu, sa femme, ...

Cote : MC/ET/XIII/10

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)
Convention entre René Gouffier, marquis d'Espaigny, dans son château du Chaussoy, et Nicolas Carteron, avocat au parlement, banquier expédit...

Cote : MC/ET/LVII/66

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BELIN, 9 mars 1619 - 22 août 1653 (étude LVII)
Bail, pour neuf ans, par les gouverneurs à André Roffet, libraire, bourgeois de Paris, rue Neuve Notre-Dame, d'une maison, susdite rue, à l'...

Cote : MC/ET/XXXIII/59

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)
Transfert par les gouverneurs, pour le temps restant à courir, soit de Pâques 1554 à Noël 1555, à Jaspard Martin, barbier et chirurgien, du ...

Cote : MC/ET/XXXIII/59

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)
Renouvellement de bail, pour neuf ans, par les gouverneurs à Bertin Musnier, procureur ès cours ecclésiastiques, bourgeois de Paris, d'une m...

Cote : MC/ET/XXXIII/59

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LENORMAND, 7 avril 1553 - 6 juillet 1558 (étude XXXIII)
Marché par Pierre Dubois, maître tailleur d'image, demeurant rue Neuve-Notre-Dame, devant et à l'opposé de Sainte-Geneviève-des-Ardents, env...

Cote : MC/ET/XLIX/14

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Inventaire après décès de Vincent Le Normant, marchand libraire, rue Neuve Notre-Dame [devant Sainte-Geneviève-des-Ardents, maison à l'ensei...

Cote : MC/ET/XXIV/260

Période : 1582 - 1582

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine DES QUATREVAULX, 20 mars 1579 - 31 décembre 1617 (étude XXIV)
Contrat de mariage entre Louis Barassin, jardinier, rue Neuve-Notre-Dame, et Françoise Cosson, fille de feu Jean Cosson, jardinier, rue des ...

Cote : MC/ET/I/262

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Neuve-Notre-Dame

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