Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)

Source :

GeoNames : Ponet-et-Saint-Auban (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Commune de Ponet-Saint-Auban. - Coopérative de Ponet et Saint-Auban.

Cote : 3113 W 92

Période : 1958 - 2005

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
1958-1973

Cote : 3113 W 92

Période : 1958 - 1973

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
1974-2005

Cote : 3113 W 93

Période : 1974 - 2005

Fonds : 3113 W - Direction départementale des territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens
Ponet-Saint-Auban.

Cote : 3208 W 950-951

Période : 1997 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°74810.- Extension du réseau basse tension souterrain du poste "Village" pour un station de traitement U.V d'eau potable.

Cote : 3208 W 950

Période : 1997 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°83650.- Extension du poste "Levas" pour M. De Boeck Walter.

Cote : 3208 W 951

Période : 1999 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

Cote : 3122 W 85

Période : 2004 - 2004

Fonds : 3122 W - Direction départementale des Territoires, siège de Valence, pôle finances et moyens.
Molières-Glandaz, Montmaur-en-Diois, Ponet-Saint-Auban, Pontaix, Romeyer, Saint-Andéol-en-Quint, Sainte-Croix, Saint-Julien-en-Quint, Vachèr...

Cote : 2928 W 94

Période : 1945 - 1999

Fonds : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements généraux.
Ponet-Saint-Auban

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Cadastre par masse de culture. - Plan géométrique.

Cote : 3 P 3147

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.

Ponet-Saint-Auban (Drôme, France)

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