Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villepinte (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Villepinte (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Villepinte (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Villepinte

Cote : 3Q 99

Période : 1790 - 1790

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bien possédés par « l'Aumône ».

Cote : 3Q 99

Période : 1790 - 1790

Fonds : Domaine, 1791-1940
Avant-projet.

Cote : 119 J 1273

Période : 1989 - 1990

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance.

Cote : 119 J 1274

Période : 1989 - 1990

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
NEUFVILLE (L. G. duc de Villeroy). - Versailles.

Cote : 4Q 199

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
CHARPENTIER, Louis, Alfred, abbé

Cote : 4 O 21

Période : 1886 - 1890

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Brisoult, concierge du comte de Provence (Brunoy). - Brissard (Jean Baptiste) (Bourg-la-Reine). - Br...

Cote : 5Q 210

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Demande en relèvement du prix du gaz, communes de Palaiseau à Villepinte

Cote : 5 K 141

Période : 1915 - 1919

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Cadot (G.). - Vigneron, Goussainville. - Cagneux (M.). - Vigneron, Marly-le-Roi. - Caix (de) ou Decaix (A. F...

Cote : 4Q 69

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Abbancourt, curé (Jean Sébastien d') (Jouy-Mauvoisin, Maule). - Abos (Alexandre, Maximilien d') (Arn...

Cote : 5Q 199

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940

Villepinte (Seine-Saint-Denis, France)

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