Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villette-sur-Ain, colonie pénitentiaire de (Ain, France)

Affiner votre recherche :

31 contenus liés

Entretien des jeunes détenus, remboursement des frais à la charge de l'Etat

Cote : 1 Y 194-196

Période : 1853 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1863-1866

Cote : 1 Y 196

Période : 1863 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Transfèrements, remboursement des frais par l'Etat

Cote : 1 Y 197

Période : 1852 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1853-1863

Cote : 1 Y 201

Période : 1853 - 1863

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
E-N

Cote : 1 Y 203

Période : 1852 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Trousseaux, acquisition et indemnisation de l'Etat

Cote : 1 Y 206

Période : 1853 - 1863

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Evadés, recherche et transfèrement

Cote : 1 Y 214

Période : 1853 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Création et fonctionnement.

Cote : 1 Y 192

Période : 1840 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
1853-1858

Cote : 1 Y 194

Période : 1853 - 1858

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur

Cote : 1 Y 199

Période : 1854 - 1866

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Villette-sur-Ain, colonie pénitentiaire de (Ain, France)

31 contenus liés

Liens