Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Janville-sur-Juine (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Janville-sur-Juine (Île-de-France, Essonne) - commune
Janville-sur-Juine (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

622 contenus liés

JANVILLE-SUR-JUINE. - Elections municipales (1925-1935), démission de conseillers municipaux (1937-1938). [Commune créée en 1889].

Cote : 3M/121

Période : 1925 - 1938

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Bourse nationale. - Année scolaire 1981-1982, 1er recensement par communes des élèves boursiers nationaux : communes commençant par G à O.

Cote : 1123W/13

Période : 1979 - 1980

Fonds : BOURSES NATIONALES.
Bourse nationale. - Année scolaire 1981-1982, 2ème recensement par communes des élèves boursiers nationaux : communes commençant par A à L.

Cote : 1123W/15

Période : 1979 - 1980

Fonds : BOURSES NATIONALES.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Cote : 1558W/1

Période : 1993 - 1994

Fonds : BOURSE NATIONALE.
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Cote : 1558W/3

Période : 1994 - 1995

Fonds : BOURSE NATIONALE.
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, syndicat des ...

Cote : 844W/42

Période : 1961 - 1962

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, syndicat des ...

Cote : 844W/43

Période : 1965 - 1965

Fonds : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES DE LOTISSEMENTS, DES SYNDICATS DES EAUX, DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ.
Famille Hérouard. - Justice seigneuriale : Extrait du registre du bailliage de la Ferté Alais (1611) ; extrait des minutes du bailliage de M...

Cote : 27J/2

Période : 1611 - 1636

Fonds : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Expéditions des déclarations passées devant M de Saint Mery notaire à La Ferté Alais par les tena...

Cote : 27J/5

Période : 1614 - 1678

Fonds : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitu...

Cote : 27J/24

Période : 1621 - 1720

Fonds : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Janville-sur-Juine (Essonne, France)

622 contenus liés

Liens