Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brens (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Brens (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Brens (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Brens

Cote : 2 O 782-792

Période : 1804 - 1942

Fonds : Dossiers d'administration communale
Agriculture, demande d'augmentation des prix des produits livrés à la laiterie

Cote : 2 O 782

Période : 1939 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police, règlement et tarifs des concessions au cimetière

Cote : 2 O 783

Période : 1869 - 1869

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité, achat d'un drap mortuaire

Cote : 2 O 784

Période : 1866 - 1866

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 785

Période : 1920 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 786

Période : 1823 - 1918

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 787

Période : 1847 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 788

Période : 1878 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 789

Période : 1904 - 1942

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes.

Cote : 2 O 790

Période : 1804 - 1866

Fonds : Dossiers d'administration communale

Brens (Ain, France)

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